Classification HS et valeur en douane
Une classification tarifaire exacte et une valeur en douane exacte sont essentielles au calcul des droits, à l’admissibilité et à la conformité réglementaire.
Importations automobiles et de transport
Courtage en douane agréé au Canada et soutien réglementaire pour les véhicules, les pièces automobiles et l’équipement de transport importés au Canada.
L’importation de véhicules, de pièces automobiles et d’équipement de transport au Canada implique des exigences douanières, de sécurité et propres au produit. Nous vous aidons à déterminer les règles applicables et à préparer les renseignements nécessaires à une entrée conforme.
Une classification tarifaire exacte et une valeur en douane exacte sont essentielles au calcul des droits, à l’admissibilité et à la conformité réglementaire.
Les véhicules et certains équipements de transport peuvent devoir satisfaire aux exigences applicables de Transports Canada avant l’importation.
L’admissibilité d’un véhicule peut dépendre de la conformité aux Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada (CMVSS) applicables et de la certification à l’appui.
Le pays d’origine, les renseignements sur la fabrication et les accords commerciaux applicables peuvent influer sur le traitement tarifaire et les exigences documentaires.
L’admissibilité d’un véhicule peut dépendre de l’âge, de la configuration, de la certification de sécurité, des données du fabricant et de l’utilisation prévue du véhicule ou de l’équipement importé.
Examiner les exigences canadiennes de sécurité des véhicules applicables et les renseignements de certification.
Déterminer si le véhicule ou l’équipement est admissible à l’importation selon sa configuration, son origine et son état de conformité.
Préparer les renseignements d’identification du véhicule, du fabricant, du modèle et de la production exigés pour l’examen douanier et réglementaire.
Certains véhicules et moteurs peuvent être assujettis à des exigences canadiennes en matière d’émissions ou d’environnement selon le type de produit.
Les importations automobiles peuvent être touchées par les taux de droits, le pays d’origine, les accords commerciaux et la classification du produit. Nous vous aidons à comprendre les coûts d’importation possibles avant l’arrivée.
Examiner les droits, taxes et frais estimatifs ainsi que les autres coûts d’importation avant l’arrivée de l’expédition.
Évaluer le traitement tarifaire préférentiel possible lorsque les exigences d’origine applicables sont satisfaites.
Certaines pièces automobiles ou certains produits à forte teneur en métal peuvent être touchés par des droits supplémentaires ou des mesures commerciales selon la classification et l’origine.
Les exigences d’importation varient selon le type de produit, la classification HS, le pays d’origine, l’utilisation prévue, la configuration du véhicule et les exigences de sécurité ou environnementales applicables.
Voitures, VUS et camionnettes légères
Camions, autobus et véhicules spécialisés
Moteurs, transmissions, systèmes de freinage, électronique et pièces de rechange
Remorques, châssis et équipement de transport connexe
Équipement ferroviaire, industriel et de transport spécialisé
Les importations automobiles peuvent comporter des exigences douanières, de sécurité et d’admissibilité complexes. Nous aidons les importateurs à traiter les questions courantes avant l’arrivée, au moment du dépôt de la déclaration et après la présentation.
Prêt à importer des produits automobiles et de transport?
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