Importations automobiles et de transport

Importations automobiles et de transport aux États-Unis

Courtage en douane agréé aux États-Unis et soutien réglementaire pour les véhicules, les pièces automobiles et l’équipement de transport importés aux États-Unis. Cela comprend l’importation de pièces automobiles aux États-Unis, des moteurs et transmissions aux systèmes de freinage et à l’électronique.

Délai de dédouanement habituel*env. 15 minutes

Principales exigences d’importation automobile aux États-Unis

L’importation de véhicules, de pièces automobiles et d’équipement de transport aux États-Unis implique des exigences douanières, de sécurité et environnementales. Nous vous aidons à déterminer les règles applicables et à préparer les renseignements nécessaires à une entrée conforme.

Classification HTS et valeur en douane

Une classification exacte et une valeur en douane exacte sont essentielles au calcul des droits, à l’admissibilité et à l’examen réglementaire.

Exigences NHTSA / DOT

Les véhicules et certains équipements peuvent devoir respecter les normes fédérales de sécurité des véhicules automobiles des États-Unis (Federal Motor Vehicle Safety Standards) applicables et les exigences du DOT.

Exigences d’émissions de l’EPA

Les véhicules et les moteurs peuvent être assujettis aux exigences d’émissions de l’EPA, à des déclarations et à des documents à l’appui.

Pays d’origine et traitement commercial

Le pays d’origine, les renseignements sur la fabrication et les programmes commerciaux applicables peuvent influer sur le traitement tarifaire et les exigences documentaires.

Sécurité, émissions et conformité des véhicules

L’admissibilité d’un véhicule peut dépendre de la certification de sécurité, de la conformité aux exigences d’émissions, de la configuration du véhicule et des documents du fabricant à l’appui.

FMVSS / normes de sécurité

Examiner les normes de sécurité américaines applicables et les exigences de certification pour les véhicules et l’équipement importés.

Conformité des véhicules et des moteurs à l’EPA

Déterminer les exigences d’émissions et les documents applicables aux véhicules, aux moteurs et à l’équipement réglementé.

Déclarations DOT / NHTSA

Préparer les déclarations d’importation de véhicules applicables et les renseignements de conformité à l’appui.

Données du fabricant et du véhicule

Gérer le NIV (VIN) ainsi que les renseignements sur le fabricant, le modèle, le moteur et le produit exigés pour les déclarations en douane et auprès des organismes.

Tarifs, droits et mesures commerciales

Les produits automobiles peuvent être touchés par des tarifs, des accords commerciaux et d’autres mesures selon le produit, la composition des matières et le pays d’origine.

Examen des droits et du coût rendu

Examiner les droits estimatifs, les frais et les coûts d’importation applicables avant l’arrivée.

Admissibilité aux accords commerciaux

Évaluer le traitement préférentiel possible au titre des accords commerciaux applicables lorsque les exigences sont respectées.

Examen article 232 / AD/CVD

Certaines pièces ou certains composants automobiles à forte teneur en métal peuvent être touchés par les mesures de l’article 232, les mesures antidumping ou les droits compensateurs.

Les exigences dépendent des produits automobiles

Les exigences d’importation varient selon le type de produit, la classification HTS, l’utilisation prévue, le pays d’origine et les règles de sécurité ou d’émissions applicables.

Catégorie de produitExemplesPrincipaux éléments à considérer
  • Véhicules de tourisme

    Voitures, VUS et camionnettes légères

    • Conformité NHTSA / FMVSS
    • Exigences d’émissions de l’EPA
    • NIV (VIN) et données du fabricant
    • Examen des droits et de l’origine
  • Véhicules commerciaux

    Camions, autobus et véhicules spécialisés

    • Exigences relatives à la sécurité et à la configuration du véhicule
    • Conformité EPA / moteur, s’il y a lieu
    • Classification et traitement tarifaire
    • Documents du fabricant
  • Pièces et composants automobiles

    Moteurs, transmissions, systèmes de freinage, électronique et autres pièces

    • Classification HTS exacte
    • Exigences des organismes propres au produit
    • Mesures commerciales possibles selon la matière ou l’origine
    • Documents sur le pays d’origine
  • Remorques et châssis

    Remorques, châssis et équipement de transport connexe

    • Classification du produit
    • Exigences DOT / de sécurité, s’il y a lieu
    • Pays d’origine
    • Droits et admissibilité aux programmes commerciaux
  • Équipement de transport spécialisé

    Équipement ferroviaire, industriel et de transport spécialisé

    • Classification selon la configuration et l’utilisation
    • Exigences de sécurité applicables
    • Documents d’importation
    • Exigences des organismes selon le type d’équipement

Défis courants de l’importation automobile aux États-Unis

Les importations automobiles peuvent comporter des exigences douanières, de sécurité et d’émissions complexes. Nous aidons les importateurs à traiter les questions courantes avant l’arrivée, au moment du dépôt de la déclaration et après la présentation.

Avant l’arrivée

  • Examen de la classification du produit et de l’admissibilité
  • Documents de sécurité et d’émissions
  • NIV (VIN), modèle et renseignements sur le fabricant
  • Examen de l’origine et des droits

Au dépôt de la déclaration

  • Entrée en douane exacte
  • Renseignements DOT / NHTSA
  • Déclarations de l’EPA, s’il y a lieu
  • Documents à l’appui complets

Après la présentation

  • Demandes de documents d’un organisme ou des douanes
  • Examens ou renseignements supplémentaires
  • Visibilité sur la mainlevée et suivi
  • Corrections après l’entrée, lorsque requis

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