Classification HTS et valeur en douane
Une classification exacte et une valeur en douane exacte sont essentielles au calcul des droits, à l’admissibilité et à l’examen réglementaire.
Importations automobiles et de transport
Courtage en douane agréé aux États-Unis et soutien réglementaire pour les véhicules, les pièces automobiles et l’équipement de transport importés aux États-Unis. Cela comprend l’importation de pièces automobiles aux États-Unis, des moteurs et transmissions aux systèmes de freinage et à l’électronique.
L’importation de véhicules, de pièces automobiles et d’équipement de transport aux États-Unis implique des exigences douanières, de sécurité et environnementales. Nous vous aidons à déterminer les règles applicables et à préparer les renseignements nécessaires à une entrée conforme.
Une classification exacte et une valeur en douane exacte sont essentielles au calcul des droits, à l’admissibilité et à l’examen réglementaire.
Les véhicules et certains équipements peuvent devoir respecter les normes fédérales de sécurité des véhicules automobiles des États-Unis (Federal Motor Vehicle Safety Standards) applicables et les exigences du DOT.
Les véhicules et les moteurs peuvent être assujettis aux exigences d’émissions de l’EPA, à des déclarations et à des documents à l’appui.
Le pays d’origine, les renseignements sur la fabrication et les programmes commerciaux applicables peuvent influer sur le traitement tarifaire et les exigences documentaires.
L’admissibilité d’un véhicule peut dépendre de la certification de sécurité, de la conformité aux exigences d’émissions, de la configuration du véhicule et des documents du fabricant à l’appui.
Examiner les normes de sécurité américaines applicables et les exigences de certification pour les véhicules et l’équipement importés.
Déterminer les exigences d’émissions et les documents applicables aux véhicules, aux moteurs et à l’équipement réglementé.
Préparer les déclarations d’importation de véhicules applicables et les renseignements de conformité à l’appui.
Gérer le NIV (VIN) ainsi que les renseignements sur le fabricant, le modèle, le moteur et le produit exigés pour les déclarations en douane et auprès des organismes.
Les produits automobiles peuvent être touchés par des tarifs, des accords commerciaux et d’autres mesures selon le produit, la composition des matières et le pays d’origine.
Examiner les droits estimatifs, les frais et les coûts d’importation applicables avant l’arrivée.
Évaluer le traitement préférentiel possible au titre des accords commerciaux applicables lorsque les exigences sont respectées.
Certaines pièces ou certains composants automobiles à forte teneur en métal peuvent être touchés par les mesures de l’article 232, les mesures antidumping ou les droits compensateurs.
Les exigences d’importation varient selon le type de produit, la classification HTS, l’utilisation prévue, le pays d’origine et les règles de sécurité ou d’émissions applicables.
Voitures, VUS et camionnettes légères
Camions, autobus et véhicules spécialisés
Moteurs, transmissions, systèmes de freinage, électronique et autres pièces
Remorques, châssis et équipement de transport connexe
Équipement ferroviaire, industriel et de transport spécialisé
Les importations automobiles peuvent comporter des exigences douanières, de sécurité et d’émissions complexes. Nous aidons les importateurs à traiter les questions courantes avant l’arrivée, au moment du dépôt de la déclaration et après la présentation.
Prêt à importer des produits automobiles et de transport?
Parlez à notre équipe de vos véhicules, pièces et équipement de transport, des exigences réglementaires et de la façon dont nous pouvons soutenir vos importations aux États-Unis.