Importations d’aliments et de boissons

Importations d’aliments et de boissons aux États-Unis

Courtage en douane agréé aux États-Unis et soutien réglementaire pour les produits alimentaires périssables, réglementés et emballés.

Délai de dédouanement habituel*env. 15 minutes

Organismes de réglementation

Les importations d’aliments et de boissons aux États-Unis peuvent être assujetties aux exigences de plusieurs organismes gouvernementaux, selon le type de produit.

FDA

Exigences relatives aux produits alimentaires, Prior Notice, enregistrement des établissements, étiquetage et admissibilité.

USDA — FSIS

Viande, volaille et produits d’œufs, admissibilité à l’importation et exigences d’inspection.

USDA — APHIS

Produits végétaux et semences, fruits et légumes, animaux et produits animaux, ainsi que permis d’importation le cas échéant.

Pêches de la NOAA

Surveillance des importations de produits de la mer, documents de capture et exigences de traçabilité pour les espèces visées.

Service des pêches et de la faune des États-Unis

Exigences relatives à la faune, aux poissons et aux espèces protégées, y compris les permis et les déclarations le cas échéant.

TTB

Bureau de la taxe et du commerce de l’alcool et du tabac

Permis d’importateur d’alcool, approbations d’étiquetage et exigences relatives au produit ou à la formule, le cas échéant.

Principales exigences des États-Unis pour l’importation d’aliments

Nous vous aidons à respecter les principales exigences des États-Unis pour les importations d’aliments et de boissons.

Prior Notice de la FDA

  • Soumettre un Prior Notice pour les expéditions alimentaires visées
  • Fournir les renseignements sur le produit, le fabricant et l’expédition
  • Coordonner les réponses de la FDA et l’admissibilité

FSVP / vérification des fournisseurs

  • Soutenir les exigences du programme de vérification des fournisseurs étrangers (FSVP)
  • Évaluation des fournisseurs et analyse des risques
  • Activités de vérification et tenue de dossiers

Enregistrement des établissements et examen de l’étiquetage

  • Enregistrement des établissements alimentaires de la FDA lorsque requis
  • Soutien à la conformité de l’étiquetage des produits
  • Examen des exigences d’étiquetage des ingrédients, des allergènes et de la valeur nutritive

PGA / coordination avec les organismes

  • Déterminer les organismes applicables selon le type de produit
  • Coordonner les permis, les certificats et les approbations
  • Gérer les exigences et les échéanciers de plusieurs organismes

Licences, certificats et documents

Nous aidons à préparer et à gérer les licences, certificats et documents couramment exigés pour les importations américaines d’aliments et de boissons.

  • Enregistrement FDAÉtablissement et/ou produit
  • Prior NoticeDossiers de dépôt
  • Dossiers FSVPVérification des fournisseurs
  • Certificats phytosanitairesProduits végétaux
  • Certificats sanitaires / vétérinairesProduits animaux
  • Traçabilité des produits de la merDocuments de capture et de traçabilité
  • Documents TTBProduits alcoolisés
  • Documents d’étiquetage et d’ingrédients

Les exigences dépendent des produits alimentaires

Les documents, les déclarations et les exigences des organismes varient selon le type d’aliment ou de boisson que vous importez. Voici des exemples :

  • Fruits et légumes

    Peuvent exiger des certificats phytosanitaires et une coordination avec l’APHIS.

  • Produits de la mer

    Peuvent exiger des documents de capture, des dossiers de traçabilité et le respect des exigences de Pêches de la NOAA.

  • Viande, volaille et produits d’œufs

    Peuvent exiger des certificats sanitaires et le respect des exigences de l’USDA-FSIS.

  • Boissons alcoolisées

    Peuvent exiger des permis du TTB, des étiquettes et des documents de formulation.

  • Aliments emballés

    Peuvent exiger l’enregistrement auprès de la FDA, un Prior Notice, le FSVP et un examen de l’étiquetage.

Défis courants de l’importation d’aliments aux États-Unis

L’importation d’aliments peut être complexe, et les exigences varient selon le produit et l’organisme. Nous aidons les importateurs à composer avec des défis courants, notamment :

Avant l’arrivée

  • Examen et classement du produit
  • Documents des fournisseurs et FSVP
  • Questions relatives à l’admissibilité

Au moment de la déclaration

  • Déclaration en douane et Prior Notice de la FDA
  • Éléments de données propres à chaque organisme
  • Documentation complète et exacte

Après la transmission

  • Examens et demandes de documents
  • Retenues ou renseignements supplémentaires
  • Visibilité sur la mainlevée et suivi

Prêt à importer des aliments et des boissons?

Obtenez un soutien spécialisé pour vos importations aux États-Unis

Parlez à notre équipe de vos produits, des exigences réglementaires et de la façon dont nous pouvons soutenir vos importations d’aliments et de boissons.