Classement tarifaire et valeur en douane
Un classement HS exact et une valeur en douane exacte sont essentiels au calcul des droits, à l’admissibilité aux contingents et à la conformité.
Importations de métaux et d’acier
Courtage en douane canadien agréé et soutien en conformité commerciale pour l’acier, l’aluminium et les produits métalliques. Nous vous aidons à vous y retrouver parmi les tarifs, les contingents, les exigences de la SIMA et les règlements d’importation applicables, en vue d’une entrée au Canada fluide et conforme.
L’importation de métaux et d’acier au Canada comporte plusieurs exigences réglementaires. Nous vous aidons à respecter les règles applicables et à réduire le risque de retards ou de droits supplémentaires.
Un classement HS exact et une valeur en douane exacte sont essentiels au calcul des droits, à l’admissibilité aux contingents et à la conformité.
Soutien pour la surveillance des importations, les mesures de contingentement et les surtaxes applicables à certains produits d’acier et d’aluminium.
De nombreux produits d’acier et de métal peuvent être visés par des mesures de la SIMA. Nous vous aidons à cerner le risque et à veiller à une documentation appropriée à l’appui de vos déclarations.
Des renseignements détaillés sur l’origine et des données de fonte et de coulée (melt and pour) ou de fusion et de moulage (smelt and cast) peuvent être exigés pour certains produits afin de déterminer le traitement tarifaire et l’admissibilité aux contingents.
Les mesures canadiennes visant l’acier et l’aluminium peuvent varier selon le pays d’origine, le classement du produit et le statut du contingent. Nous vous aidons à comprendre les droits et les mesures commerciales applicables à vos produits.
Le Canada peut administrer des contingents tarifaires pour certaines importations hors ACEUM (CUSMA). Les quantités dans le contingent peuvent être assujetties à des droits moins élevés, tandis que les quantités hors contingent peuvent faire l’objet de tarifs plus élevés.
Le Canada peut appliquer des surtaxes à certains produits d’acier et d’aluminium en provenance de pays désignés. Les mesures applicables dépendent du classement du produit et du pays d’origine.
Dans certains cas, des programmes d’allègement ou de remise peuvent être offerts. Nous examinons vos produits et votre chaîne d’approvisionnement afin de repérer les possibilités applicables.
Certains produits métalliques sont assujettis à la surveillance des importations et peuvent exiger des permis ou des déclarations supplémentaires. Nous aidons à gérer les exigences de dépôt et à soutenir la conformité continue.
Certains produits d’acier peuvent être assujettis à la surveillance des importations. Une déclaration rapide et exacte est importante.
Certains produits d’aluminium peuvent être assujettis à la surveillance des importations et à des exigences de données supplémentaires.
Certains produits peuvent exiger un permis d’importation général ou être assujettis à des exigences de déclaration liées aux permis.
Conserver les dossiers exigés, comme les factures, les documents d’origine, les rapports d’essai et les permis applicables, à l’appui de la conformité.
Les exigences d’importation peuvent varier considérablement selon le type de produit métallique, le classement HS, le pays d’origine, le statut SIMA et les règles de contingent ou de permis applicables.

Tôle et plaque laminées à chaud, laminées à froid, galvanisées ou revêtues

Sans soudure, soudés, tubes de canalisation et tubes de charpente

Profilés, tôle, plaque et feuille

Structures, raccords, cadres et pièces de machines

Boulons, vis, écrous, rondelles et pièces sur mesure
Notre expérience vous aide à traiter les problèmes courants et à maintenir votre chaîne d’approvisionnement en mouvement.
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Parlez à notre équipe de vos besoins d’importation de métaux et d’acier, y compris les tarifs, les contingents, les mesures de la SIMA, les permis et la documentation.